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1



 2004 
AMIRAUX, Valérie

Les musulmans dans l'espace politique européen. La délicate expérience du pluralisme confessionnel
In. : Vingtième siècle : Islam et politique en Méditerranée au 20e siècle, vol. 82, 2004. - p. 119-130

Domaines : Religions et rites
Sujets : Islam; Droit musulman; Pratique religieuse; Musulman
Noms géographiques : Union européenne

Comment identifie-t-on statistiquement les musulmans dans les grands pays de l'Union européenne ? Quels types de controverses juridiques, civiques et au bout du compte politiques l'islam y provoque-t-il ? Quelle européanisation du droit serait-elle possible, pour y réguler demain le culte islamique ? Voici trois séries de questions auxquelles, pour l'instant, les réponses restent d'abord nationales.

Localisation du document : CNDP-VEI : M3.4 ISL (N° interne 21686)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



 2001 
HOCHART, Catherine

Le statut personnel des musulmans en France
In. : Hommes et migrations, vol. 1232, 2001. - p. 55-67

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Droit civil; Droit musulman; Intégration; Mariage; Polygamie; Divorce
Noms géographiques : France; Maghreb; Tunisie; Turquie
Populations : Algériens; Marocains; Tunisiens; Turcs

L'intégration des musulmans en France nécessite une approche particulière de droit civil et de la famille. Or, l'auteur constate que le statut personnel des musulmans est rarement appliqué par le juge français alors que les ressortissants maghrébins représentent les 2/3 des étrangers résidant en France.

Localisation du document : RÉMISIS; OMI (N° interne 11170)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



 1999 
MONEGER, F
France. Mission de Recherche Droit et Justice

L'étranger en France face et au regard du droit : les populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise
1999. - 76 p.

Domaines : Statut personnel et conflits de lois
Sujets : Statut personnel; Droit de la famille; Droit musulman; Conflit de droit
Noms géographiques : Orléans (Loiret. France)

Cette étude a pour objectif de cerner le comportement des populations étrangères ou d'origine étrangère au regard du droit de la famille à Orléans : est-ce que ces populations continuent à respecter leur droit d'origine ou au contraire recourent-elles au droit français, aux institutions françaises en particulier au moment des mariages, de la naissance des enfants, des séparations, des décès.

Localisation du document : DPM (N° interne 18639)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




4



LORCERIE, Françoise
France. Mission de Recherche Droit et Justice

L'étranger face au droit : les populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille
1999. - 184 p.

Domaines : Statut personnel et conflits de lois
Sujets : Statut personnel; Droit de la famille; Droit musulman; Conflit de droit
Noms géographiques : Marseille (Bouches du Rhône. France)
Populations : Maghrébins; Comoriens

Cette étude vise à cerner le vécu juridique des populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille et à recueillir des matériaux nouveaux sur la concurrence qui s'établit ou peut s'établir entre les systèmes juridiques dont les immigrés sont ou peuvent être parties prenantes

Localisation du document : DPM (N° interne 18638)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




5



 1998 
LAFITTE, S (Ed); WALTHER, A (Ed); TAGER, D. K (Ed); GREMION, C; BENZINE, R; RAMADAN, T; KECHAT, L; KHALI, K; BENCHEIKH, S; BOUBAKEUR, Dalil

Islam et Occident
In. : L'actualité religieuse, vol. 12, hors-série , 1998. - p. 22-37, 1 tabl., 8 phot., 4 ill.

Domaines : Religions et rites
Sujets : Islam; Droit musulman; Pratique religieuse; Mosquée; Autorité religieuse; Intégrisme; Laïcité; Théologie; Interdit; Croyance
Noms géographiques : Europe; France; Royaume Uni
Populations : Français; Britanniques; Turcs; Tunisiens; Algériens; Marocains

Dossier d'une quinzaine de pages consacré aux musulmans en Europe. D'origine turque, maghrébine, pakistanaise ou convertis, ils vivent dans des sociétés de tradition chrétienne avec, selon les pays, une référence plus ou moins marquée à la laïcité. R. Benzine propose un petit guide historique, géographique et ethnique afin d'illustrer les diverses origines, les courants théologiques et les différentes attitudes de l'islam en France. Enfin, l'on retrouve les témoignages des figures charismatiques de l'islam contemporain dans l'Hexagone.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 9798)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




6



UYSAL, H
Institut National des Langues et Civilisations Orientales. Paris

Les mesures législatives et pratiques à l'égard des minorités dans l'Empire ottoman et la Turquie moderne
In. : Les Oubliés des Balkans : actes du colloque 1997/10/24-26, 1998. - p. 223-230 (Cahiers Balkaniques n° 25)

Domaines : Cultures minoritaires
Sujets : Droit musulman; Laïcité; Christianisme; Islam; Minorité religieuse; Juif; Relation juif-musulman; Relation chrétien-juif
Noms géographiques : Turquie

Les non-musulmans de l'empire ottoman avaient un statut juridique spécial. Dans une société théocratique de tradition islamique, chaque minorité était dite "nation" : non au sens propre de la nation mais au sens de la religion. Dans les Balkans on distinguait ainsi diverses communautés : juive, arménienne et chrétienne (orthodoxe, catholique et protestante). Chaque communauté avec son chef religieux élu était autonome et se gérait selon ses règles religieuses, sociales, spécifiques en respectant le droit islamique et certaines règles économiques. Pour la première Constitution ottomane (1876), tout habitant de l'empire était citoyen ottoman, sans aucune discrimination religieuse. Ces principes, abolis en 1878, ont été remis en vigueur sous la pression des élites et du mouvement des jeunes Turcs de 1908. Mais c'est seulement après le traité de Lausanne (1924) que l'on observe un véritable respect des droits accordés aux minorités.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 3774)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




7



 1997 
HINCKER, L; BEN ACHOUR, S

La répudiation : étude d'une antinomie juridique
In. : Revue des Sciences Sociales de la France de l'Est : Exils, migrations, voyage, vol. 24, 1997. - p. 133-137

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Droit musulman; Droits de l'homme; Droits de la femme; Intégration
Noms géographiques : France

Les auteurs s'interrogent sur les possibilités de concilier le droit français avec le droit musulman, notamment en ce qui concerne la pratique de la répudiation. Deux principes dans le système juridique français s'opposent : le principe du respect des cultures étrangères et le principe de l'égalité entre les femmes et les hommes. Quand il s'agit de délibérer des affaires de répudiation, les tribunaux français optent toujours pour le second principe. Cependant, ceux-ci semblent montrer, depuis peu, une certaine tolérance à l'égard de la répudiation mais ils font appel au principe de l'égalité des époux en référence à la Convention européenne des droits de l'Homme.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 8957)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




8



KHOSROKHAVAR, Farhad

L'islam des jeunes
Paris : Flammarion, 1997. - 324 p. (Essais)

Domaines : Religions et rites
Sujets : Pratique religieuse; Droit musulman; Violence; Identité religieuse; Islam; Jeune
Noms géographiques : France
Populations : Maghrébins

Des attentats dans le RER à l'affaire Khaled Kelkal, en passant par la question du foulard, aujourd'hui l'islam fait peur. Mais il existe un islam méconnu, spécifiquement français, qui se développe dans les banlieues depuis la fin des années quatre-vingt. Cet islam, à l'opposé de l'islam radical et souvent contre lui, offre aux jeunes un discours permettant, de lire positivement une réalité qui leur est hostile. "Ta Ferrari, tu l'emportes pas au paradis !" affirment les jeunes qui apprennent à mettre à distance leur envie de consommation immédiate. Ils trouvent à travers le prosélytisme une raison de vivre et la possibilité d'échapper au ghetto social et géographique de leur quartier. Témoin de cette double identité, française et musulmane, le foulard. Loin de marquer une volonté de rompre avec la République, il offre souvent aux jeunes filles qui le portent une occasion de se soustraire à la coercition d'un milieu familial exerçant à leur encontre les restes d'une autorité en lambeaux. C'est à la rencontre de cet islam des jeunes que l'auteur nous convie. Il ne s'agit pas ici d'un enjeu mineur. Sans remettre en cause les principes de l'Etat républicain, on doit voir aujourd'hui que ceux-ci sont, dans la réalité, remis en question par de nouvelles formes sociales. De notre capacité à tirer parti d'un dialogue avec ce nouvel islam dépendra la solidarité de notre tissu social, autrement soumise à une tension constante, et l'efficacité de la lutte contre le terrorisme.

Localisation du document : CNDP-VEI (N° interne 9297)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




9



 1996 
ADROHER BIOSCA, S

El derecho a contraer matrimonio en la emigración
In. : Migraciones, vol. 0, 1996. - p. 107-131

Domaines : Mariage mixte et autres formes d'union
Sujets : Mariage; Droit civil; Droit coutumier; Droit musulman; Musulman
Noms géographiques : Espagne
Populations : Espagnols

Le droit fondamental de toute personne à se marier peut faire l'objet d'obstacles lorsque la personne qui l'exerce est un immigré. Cet article analyse les obstacles qui ont existé dans le droit espagnol tant à l'époque où l'Espagne était un pays d'émigration que de nos jours, alors que l'Espagne est devenue un pays d'immigration.

Localisation du document : REMISIS; CIEMI (N° interne 8415)
Langue : SPA
Type de document : Périodique




10



GEADAH, Y

Femmes voilées : intégrismes démasqués
Montréal : VLB Editeur, 1996. - 318 p. (Des Femmes en Changement)

Domaines : Religions et rites
Sujets : Droit musulman; Pratique religieuse; Intégrisme; Enseignement supérieur; Ecole
Noms géographiques : Egypte; Iran; France; Canada
Populations : Egyptiens; Iraniens; Français; Canadiens

D'après l'auteur aucune loi religieuse musulmane ne prescrit aux musulmanes le port du hijab. Même si le Coran recommande aux croyants d'avoir une tenue vestimentaire pudique et modeste, ce que l'on appelle maintenant le voile islamique désignerait un véritable "uniforme", prôné par les mouvements intégristes au nom de l'islam. Un accent particulier est mis sur les enjeux internationaux, à savoir les réseaux intégristes dans le monde qui, selon l'auteur, influencent, directement ou indirectement, les musulmanes à se voiler en France et au Canada, ainsi que dans les pays de tradition musulmane. Le cas de l'Egypte est illustré pour montrer comment le voile, loin d'être un symbole d'affirmation identitaire culturelle et religieuse, marque le début d'un processus qui touche l'ensemble de la société, les étudiantes universitaires comme les élites politiques libérales.

Localisation du document : REMISIS : GEAD FEMM (N° interne 8352)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




11



ALDEEB ABU-SAHLIEH, S

La migration dans la conception musulmane
In. : Migrations Société, vol. 8, 45, 1996/05-06. - p. 5-24

Domaines : Religions et rites
Sujets : Islam; Droit musulman; Histoire; Musulman; Apatride; Réfugié
Noms géographiques : France; Pays Arabes
Populations : Maghrébins; Palestiniens

A travers les deux sources fondatrices du droit musulman classique, le Coran et la Sunna, l'auteur procède dans un premier temps à une mise au point historique de la migration dans la conception musulmane et analyse dans un deuxième temps la situation actuelle par rapport à la migration des musulmans à l'intérieur de Dar el-islam (pays d'islam) - où il examine la position des pays arabes face à la migration "interne" en ce qui concerne les apatrides et les réfugiés palestiniens - et par rapport à la migration des musulmans vers Dar al-Kufr (pays hors islam) - où il examine la position des musulmans vivant dans les pays non arabes, la position des immigrés, notamment les cas des Maghrébins en France, et la position des pays d'origine des migrants.

Localisation du document : CIEMI (N° interne 8349)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




12



MESSNER, F; FREGOSI, Frank; REEBER, M; MULLER, L; FORSRMANN, P; DOUAI, F; HENNAIFER, H; WOEHRLING, J.M; MESSNER, A; DUFFAR, J

L'organisation de l'islam : en Europe, en France, en Alsace-Moselle : [recueil d'articles]
In. : Revue de Droit Canonique, vol. 46, 2, 1996. - p. 193-316

Domaines : Religions et rites
Sujets : Islam; Pratique religieuse; Droit musulman; Musulman
Noms géographiques : Union Européenne; Strasbourg (Bas Rhin. France); Moselle (France)

Au sommaire de ce dossier : l'organisation du culte musulman dans certains pays de l'Union européenne; l'organisation de la religion musulmane en France; sociologie de l'islam en Alsace; les attentes des groupes musulmans de Mulhouse; la politique de la ville de Strasbourg et l'islam; la situation des communautés musulmanes en Alsace et en Moselle; le statut des cultes non reconnus et les procédures de reconnaissance en droit local alsacien-mosellan; les musulmans dans la cité; synthèse des travaux; bibliographie : l'islam en Europe. Relevons également, hors dossier, l'article suivant : "la liberté religieuse dans les textes internationaux".

Localisation du document : CNDP-VEI (N° interne 8854)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




13



 1995 
CHAFIQ, Chafiq; KHOSROKHAVAR, Farhad

Femmes sous le voile : face à la loi islamique
Paris : Editions du Félin, 1995. - 240 p.

Domaines : Femmes dans l'immigration
Sujets : Islam; Autorité religieuse; Communauté religieuse; Droit musulman; Pratique religieuse; Comportement politique; Femme
Noms géographiques : France; Algérie; Bangladesh; Iran

Ce livre est le fruit de multiples interrogations sur la place qu'occupent les femmes dans les sociétés musulmanes. Il présente la réflexion de deux sociologues qui, chacun, porte leurs regards sur les divers aspects, en particulier politiques et culturels concernant les femmes dans le cadre de la loi islamique. Un enjeu illustré en France par l'"affaire du foulard", au Bangladesh et en Iran par la condamnation de l'oeuvre de l'écrivain Taslima Nasreen, en Algérie avec la violence des groupes politiques qui se réclament de l'islam et qui présentent un frein quant à la "modernisation". Les auteurs de cet ouvrage rappellent avec clarté et minutie les fondements de la loi islamique tout en permettant un débat essentiel qui évite l'image simpliste et surmédiatisée de la femme sous le voile.

Localisation du document : REMISIS : CHAF FEMM (N° interne 8410)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




14



 1994 
FOBLETS, Marie-Claire

Les familles maghrébines et la justice en Belgique : anthropologie juridique et immigration
Paris : Karthala, 1994. - 415 p. (Hommes et Sociétés)

Domaines : Droit de la nationalité
Sujets : Statut personnel; Droit civil; Droit musulman; Droit de la famille; Filiation; Conflit de droit
Noms géographiques : Europe; Belgique

Depuis quelques années, la présence relativement importante, en Europe, d'une population d'origine non occidentale est devenue une réalité structurelle de nos sociétés. Elle entraîne une profonde transformation des relations sociales. Les autorités judiciaires des pays d'accueil de l'immigration sont contraintes de revoir leurs politiques législatives et juridictionnelles dans le sens d'un pluralisme de traditions et de civilisations mieux adapté aux nouvelles réalités. Partant de sa pratique d'avocat, l'auteur propose une ethnographie fouillée de litiges liés au statut personnel de familles immigrées musulmanes, surtout d'origine marocaine, et portés par devant les tribunaux civils belges. Le droit international privé révèle ses limites face à certaines situations. Pour chaque cas, l'auteur fait l'inventaire des impasses juridiques spécifiques et cherche des formules qui consistent à confier aux justiciables eux-mêmes le choix de la règle de droit à leur appliquer.

Localisation du document : REMISIS : FOBL FAMI; CNHI : 19A/38 (N° interne 7441)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




15



 1993 
PRUVOST, L

Le mariage interreligieux au regard de l'islam
In. : Hommes et Migrations : Mariages mixtes, vol. 1167, 1993/07. - p. 30-33

Domaines : Mariage mixte et autres formes d'union
Sujets : Mariage mixte; Islam; Religion; Droit musulman; Musulman
Noms géographiques : Algérie; Tunisie

Le mariage mixte dans les sociétés musulmanes pose des problèmes spécifiques liés à l'islam comme religion de l'Etat. Le droit musulman interdit tout mariage entre une musulmane et un non musulman et est très limité dans le cas d'un musulman avec une non-musulmane. Mais l'application de ces interdits fait l'objet de débats dans le contexte actuel.

Localisation du document : OMI; REMISIS (N° interne 6642)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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